Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 19909 posée par M. Roger Husson

Situation des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19669 posée par M. José Balarello

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19463 posée par M. André Bohl

Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19467 posée par M. Claude Huriet

Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19473 posée par M. Roger Boileau

Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19412 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Revalorisation du statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/01/1992
Pertinence
Question n° 19354 posée par M. Jean Pourchet

Situation des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19368 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19310 posée par M. Philippe Madrelle

Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19163 posée par M. Richard Pouille

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1991
Pertinence