Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 04484 posée par M. Paul Girod

Sécurité sociale: lutte contre les abus

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 21657 posée par M. André Fosset

Promotion de l'emploi salarié agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 22796 posée par M. Edouard Le Jeune

Promotion de l'emploi en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1992
Pertinence
Question n° 23025 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Promotion de l'emploi en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

08/10/1992
Pertinence
Question n° 23200 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Situation de l'emploi dans le secteur agricole

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1992
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Yann Gaillard

Délais de paiement appliqués aux produits cuisinés

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

06/02/1998
Pertinence
Question n° 27408 posée par M. René Trégouët

Exploitation des puits de pétrole français

Réponse du ministère : Industrie

07/09/2000
Pertinence
Question n° 30190 posée par M. Auguste Cazalet

Personnes atteintes du syndrome d'épuisement persistant

La question est caduque

28/12/2000
Pertinence
Question n° 12856 posée par M. Jacques Blanc

Situation des carrossiers-réparateurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

01/07/2004
Pertinence
Question n° 13433 posée par M. Alain Gournac

Suppression des " listes rouges " chez les fournisseurs d'accès à Internet

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/08/2004
Pertinence