Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 39973 posée par M. Philippe Arnaud

    Sécurité au feu des meubles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00212 posée par M. Michel Doublet

    Norme de résistance au feu

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00606 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réglementation française sur la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00821 posée par M. Philippe Arnaud

    Sécurité au feu des meubles

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01517 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation sur la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02162 posée par M. Jean-René Lecerf

    Décret relatif à la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06362 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08894 posée par Mme Gisèle Printz

    Danger de l'utilisation de matériaux synthétiques pour le rembourrage des meubles

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09233 posée par M. Serge Lagauche

    Mise en oeuvre par voie réglementaire d'une norme de résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09545 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable aux meubles rembourrés en vue d'une protection maximale du consommateur

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne