Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 39973 posée par M. Philippe Arnaud

    Sécurité au feu des meubles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00821 posée par M. Philippe Arnaud

    Sécurité au feu des meubles

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02162 posée par M. Jean-René Lecerf

    Décret relatif à la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08894 posée par Mme Gisèle Printz

    Danger de l'utilisation de matériaux synthétiques pour le rembourrage des meubles

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09233 posée par M. Serge Lagauche

    Mise en oeuvre par voie réglementaire d'une norme de résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17932 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Normes de résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18972 posée par M. Louis de Broissia

    Respect de normes nationales de sécurité contre l'inflammabilité des produits de rembourrage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19042 posée par M. Marcel Vidal

    Protection incendie des meubles rembourrés à usage domestique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22838 posée par Mme Brigitte Bout

    Parution du décret relatif à la sécurité de certains meubles rembourrés à usage domestique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23126 posée par M. Bernard Murat

    Risques liés aux incendies

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible