Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

  1. Question n° 02367 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Incendies et accidents domestiques: sensibilisation des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00795 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Incendies et accidents domestiques : sensibilisation des élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28285 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les incendies domestiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 39973 posée par M. Philippe Arnaud

    Sécurité au feu des meubles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00212 posée par M. Michel Doublet

    Norme de résistance au feu

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00606 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réglementation française sur la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00821 posée par M. Philippe Arnaud

    Sécurité au feu des meubles

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01517 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation sur la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02162 posée par M. Jean-René Lecerf

    Décret relatif à la résistance au feu des meubles rembourrés

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04018 posée par M. René Trégouët

    Commission de sécurité des consommateurs

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible