Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 22628 posée par M. Jean-François Longeot

    Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01310 posée par M. Alain Marc

    Paupérisation des jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00518 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25006 posée par M. Michel Vaspart

    Hausse significative du nombre des sans-domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1111G posée par Mme Corinne Féret

    Fonds d'innovation sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0469G posée par Mme Aline Archimbaud

    Non-recours aux droits

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13993 posée par Mme Mireille Jouve

    Augmentation du nombre de personnes sans-abri

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13503 posée par M. Roland Courteau

    Progression inquiétante du nombre de personnes sans domicile fixe et mal logées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0391G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Journée de lutte contre la pauvreté

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible