Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 21408 posée par M. Pierre Biarnès

Rémunération des coopérants français en poste à l'île Maurice

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

03/08/1995
Pertinence
Question n° 06514 posée par M. Jacques Habert

Disparités observées dans le calcul des indemnités des coopérants, notamment à Djibouti et au Burundi

Réponse du ministère : Coopération

02/06/1994
Pertinence
Question n° 03868 posée par M. André Maman

Revalorisation des rémunérations des personnels civils de coopération

Réponse du ministère : Coopération

02/12/1993
Pertinence
Question n° 02110 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Critères de classement et de rémunération des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

22/07/1993
Pertinence
Question n° 00270 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents exerçant en coopération : montants de l'indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales

Réponse du ministère : Coopération

29/04/1993
Pertinence
Question n° 03051 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Coopérants français au Burundi

Réponse du ministère : Coopération

12/01/1989
Pertinence
Question n° 04027 posée par M. Pierre Croze

Mécontentement des coopérants en poste à Madagascar devant la réduction de l'indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales

Réponse du ministère : Coopération

01/01/1987
Pertinence
Question n° 03834 posée par M. Jacques Habert

Indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales à Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03730 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Indemnité d'expatriation et de sujétion spéciale (IESS)

Réponse du ministère : Coopération

04/12/1986
Pertinence