Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 19699 posée par Mme Laurence Garnier

Fermeture de l'antenne locale de radio Fip Nantes

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19544 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des correspondants de presse

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17198 posée par M. Yves Détraigne

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16961 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Plan de relance culturel concernant les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16402 posée par M. Hervé Maurey

Situation financière des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15990 posée par M. Jean-Claude Requier

Radios locales et crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 13536 posée par Mme Esther Sittler

Devenir de la radio FIP dans le Bas-Rhin

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11255 posée par Mme Vivette Lopez

Avenir du journal du soir de France 3 et valorisation des territoires

Réponse du Ministère de la culture

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11044 posée par M. Yves Détraigne

Suppression de l'émission « Soir 3 »

Réponse du Ministère de la culture

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0856G posée par Mme Nathalie Delattre

Suppression de l'émission «Soir 3»

Réponse du Ministère de la culture

26/06/2019
Pertinence