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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 03497 posée par M. Philippe Paul
Nocivité des sels d'aluminium dans les vaccins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 13436 posée par M. Marcel Rainaud
Aides à la méthanisation
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13099 posée par Mme Virginie Klès
Devenir de l'ammoniac agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar
Incorporation des biocombustibles au fioul domestique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19636 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet
Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20579 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de certaines actions du programme de recherche et d'innovation dans les transports (PREDIT)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05925 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à la recherche sur les carburants diester ou éthanol
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence