Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 26327 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Dispositions fiscales applicables aux installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05842 posée par M. Henri de Raincourt

    Installation d'équipements photovoltaïques sur des bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0319S posée par M. Jean Besson

    Développement de la filière photovoltaïque en France

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11718 posée par M. Alain Fauconnier

    Développement du photovoltaïque au sol dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11787 posée par M. Marcel Rainaud

    Tarifs de rachat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

    Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12060 posée par Mme Patricia Schillinger

    Tarifs de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12297 posée par M. Thierry Repentin

    Tarif de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques sur les bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Tarifs de rachat de l'électricité produite par des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15333 posée par M. Michel Boutant

    Baisse du crédit d'impôt sur les installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible