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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
81 questions
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Question n° 00581 posée par M. André Pourny
Réglementation concernant la destruction des buses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04755 posée par M. André Pourny
Réglementation concernant la destruction des buses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08936 posée par M. Roland du Luart
Politique de préservation des paysages
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet
Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19500 posée par M. Henri Collette
Protection du patrimoine végétal dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21376 posée par M. Charles Descours
Organisation des fouilles archéologiques nationales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17479 posée par M. Emmanuel Hamel
Espèces d'oiseaux en disparition
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20424 posée par M. Alfred Foy
Insuffisance du dispositif juridique en matière d'archéologie
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20572 posée par M. Michel Sergent
Archéologie française
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21021 posée par M. Serge Mathieu
Sauvegarde des sites archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence