Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

  1. Question n° 23805 posée par M. François Bonhomme

    Dérives du fonctionnement du régime social des indépendants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22433 posée par M. Daniel Gremillet

    Difficultés de fonctionnement du régime social des indépendants et refonte du système d'information

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21417 posée par M. Daniel Reiner

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21441 posée par M. Cédric Perrin

    Difficultés liées à la délégation de certaines missions des caisses du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21245 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21097 posée par M. Gilbert Roger

    Dysfonctionnements du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20904 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Refondation du système de l'ACOSS

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20991 posée par M. Henri de Raincourt

    Dysfonctionnements relatifs à la gestion des comptes des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20701 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20756 posée par M. Alain Vasselle

    Dysfonctionnements du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible