Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 08870 posée par M. Georges Patient

    Adaptation du grand plan d'investissement aux réalités ultra-marines et représentation de l'Outre-mer dans sa gouvernance

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08893 posée par M. Georges Patient

    Volet outremer du grand plan d'investissement

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04956 posée par Mme Nassimah Dindar

    Mal-logement à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04479 posée par Mme Nassimah Dindar

    Avenir de l'industrie réunionnaise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12593 posée par M. Didier Robert

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12493 posée par M. Michel Fontaine

    Inquiétudes des responsables de la chambre de commerce et d'industrie de La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible