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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
87 questions
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Question n° 09906 posée par M. Jean Louis Masson
Financement d'écoles numériques en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 10454 posée par M. Philippe Paul
Programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 11747 posée par M. Christian Demuynck
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 12273 posée par M. Jean Besson
Financement du développement des réseaux intelligents ou "smart grids"
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché
Haut débit dans le département de la Vienne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 13330 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Fonds national pour la société numérique
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13356 posée par M. Roland Courteau
Les émissions de CO2
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron
Crédit impôt recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15038 posée par M. Philippe Paul
Programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 15259 posée par M. Jean Besson
Recherche et développement dans le domaine du stockage du CO 2
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence