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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 03034 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Avenir des universités de recherche et formation

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   01/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 00696 posée par M. Cédric Perrin

   Tirage au sort à l'entrée de l'université

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   27/07/2017

   Pertinence

3. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 12457 posée par M. Philippe Madrelle

   Situation des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/07/2014

   Pertinence

5. Question n° 11277 posée par M. Simon Sutour

   Difficultés financières des universités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/04/2014

   Pertinence

6. Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

   Enseignement supérieur en Moselle

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/10/2013

   Pertinence

7. Question n° 19072 posée par Mme Christiane Demontès

   Conséquences de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/06/2011

   Pertinence

8. Question n° 0215C posée par M. Ivan Renar

   Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/06/2011

   Pertinence

9. Question n° 0218C posée par M. Jacques Legendre

   Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/06/2011

   Pertinence

10. Question n° 0221C posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    15/06/2011

    Pertinence