Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 08514 posée par M. Robert Tropeano

Développement des modes de garde collective

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron

Jardins d'éveil

La question a été retirée

07/05/2009
Pertinence
Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

Expérimentation des jardins d'éveil

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

Jardins d'éveil et inégalités

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08759 posée par M. Marcel Rainaud

Modalités d'expérimentation des jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en place des jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maternelles en danger

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09325 posée par Mme Évelyne Didier

Services d'accueil du jeune enfant : modification du décret du 20 février 2007

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10703 posée par M. Bernard Piras

Mesures en faveur de l'accueil des jeunes enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

29/10/2009
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

Jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

28/01/2010
Pertinence