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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0133S posée par M. Roland Courteau
Financement des travaux de protection contre les inondations sur l'Aude
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Roland Courteau
Travaux d'aménagement destinés à réduire les conséquences des crues de l'Aude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau
Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence