Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 02611 posée par M. Roland Courteau

    Aides financières des communes pour le débroussaillement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04076 posée par M. Roland Courteau

    Aides financières des communes pour le débroussaillement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0133S posée par M. Roland Courteau

    Financement des travaux de protection contre les inondations sur l'Aude

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0222S posée par M. Roland Courteau

    Travaux d'aménagement destinés à réduire les conséquences des crues de l'Aude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau

    Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

    Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

    Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20152 posée par M. Roland Courteau

    Réingénierie du diplôme de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20250 posée par M. Roland Courteau

    Campagne de sensibilisation pour les détecteurs de fumée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11600 posée par M. Roland Courteau

    Cabines téléphoniques et service public

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible