Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 12249 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11391 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 08896 posée par Mme Nadia Sollogoub

Continuité écologique et préservation des moulins hydrauliques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 06033 posée par M. Christophe Priou

Coût des opérations de continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou

Biodiversité, zones humides et continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04903 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Préservation des moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04951 posée par M. Roland Courteau

Interprétation de l'article L. 215-14 du code de l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud

Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04716 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04600 posée par M. Guillaume Chevrollier

Destruction des moulins et continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/04/2018
Pertinence