Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 09016 posée par M. Éric Bocquet

    Logements pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08045 posée par Mme Sabine Drexler

    Pénurie de logements étudiants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

    Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06772 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés pour les étudiants étrangers à trouver un logement sans caution française

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24324 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de logements étudiants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07040 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés des étudiants à trouver un logement social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24005 posée par M. Roland Courteau

    Construction de 40 000 logements sociaux étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1313S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Rénovation des logements sociaux étudiants à Nice

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1110S posée par M. Patrick Abate

    Réponses du Gouvernement à la crise du logement social étudiant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible