Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot

    Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03605 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Renforcement du rôle de la médecine de premier recours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06597 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Application du décret relatif au remboursement de l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11668 posée par M. Antoine Lefèvre

    Exercice médical privé par des praticiens hospitaliers à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13313 posée par Mme Catherine Troendlé

    Violences contre les professionnels infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13317 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Violences à l'encontre des personnels infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13418 posée par M. Roland Courteau

    Accroissement du nombre des violences auxquelles sont confrontés les infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13432 posée par M. Simon Sutour

    Violences auxquelles sont confrontés les infirmiers dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent

    Hôpital Nord du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13569 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Violences à l'encontre des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible