Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier

    Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19767 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés et évolutions du transport sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00426 posée par Mme Esther Sittler

    Situation de la pédiatrie de ville

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot

    Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

    Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0254S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03605 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Renforcement du rôle de la médecine de premier recours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0095C posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0098C posée par M. René Teulade

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06597 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Application du décret relatif au remboursement de l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible