Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 17461 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des hôpitaux de proximité

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0218G posée par M. Dominique Watrin

Situation dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0233S posée par M. Éric Bocquet

Situation du centre hospitalier de Valenciennes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03413 posée par M. Georges Patient

Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane

La question est caduque

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04806 posée par M. Roland Courteau

Recours massif des Français aux services des urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 06180 posée par M. Gilbert Bouchet

Fermeture du service des urgences des hôpitaux durant les mois d'été

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence