Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 14250 posée par M. Jean-Paul Fournier

Crainte sur l'évolution de la pratique de la médecine générale

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence
Question n° 17461 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des hôpitaux de proximité

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00893 posée par M. Philippe Bas

Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Martial Bourquin

Hausse injuste de la CSG pour les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01607 posée par M. Patrick Chaize

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01662 posée par M. François Bonhomme

Hausse de la contribution sociale généralisée pour les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01858 posée par M. Olivier Paccaud

Hausse de la contribution sociale généralisée des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/11/2017
Pertinence