Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 06647 posée par M. Alain Dufaut

    Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18614 posée par M. Francis Grignon

    Evaluation de l'activité annuelle du médecin

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0006G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Incitation à la cession d'activité des médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

    Grève des internes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00200 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un service d'accueil médical initial (SAMI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25090 posée par Mme Patricia Schillinger

    Objectif national des dépenses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

    Objectif national des dépenses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00275 posée par M. Michel Doublet

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05073 posée par M. Jacques Mahéas

    Dépassements abusifs d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00426 posée par Mme Esther Sittler

    Situation de la pédiatrie de ville

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible