Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 23891 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

30/03/2000
Pertinence
Question n° 21026 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21043 posée par M. Philippe Marini

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

09/12/1999
Pertinence
Question n° 20873 posée par M. Serge Mathieu

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20880 posée par M. Adrien Gouteyron

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20920 posée par M. André Ferrand

Revalorisation de la carrière des cadres du secteur social régis par la convention collective du 15 mars 1966

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20933 posée par M. Jean-François Humbert

Situation des cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20964 posée par Mme Dinah Derycke

Avenant cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20631 posée par M. Henri Le Breton

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20716 posée par M. André Vallet

Situation des cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence