Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 16191 posée par M. Christian Poncelet

Rémunération des assistantes sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/07/1991
Pertinence
Question n° 01138 posée par M. Jean Boyer

Personnels administratifs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01294 posée par M. Daniel Goulet

Statut des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Réponse du ministère : Éducation

27/05/1993
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

29/10/1997
Pertinence
Question n° 07367 posée par M. Franck Sérusclat

Situation des infirmiers

Réponse du ministère : Santé

02/04/1998
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. Michel Doublet

Aide à la production de viande

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1998
Pertinence
Question n° 19723 posée par M. René Trégouët

Revalorisation de la carrière des cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

21/10/1999
Pertinence
Question n° 20262 posée par M. Martial Taugourdeau

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20314 posée par M. Robert Bret

Revalorisation de la carrière des cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20434 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Revalorisation de la carrière des cadres du secteur médico-social

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1999
Pertinence