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386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
386 questions
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Question n° 19987 posée par M. Abel Sempe
Transfert de lits d'hospitalisation privée d'une maison de santé à une autre
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01617 posée par M. Bernard Michel Hugo
Rambouillet (Yvelines): maison de santé de Vieille Eglise
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 03599 posée par M. Raymond Poirier
Prolongation de la validité de la convention entre Paris et la maison de santé de Vieille Eglise
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 02794 posée par M. Gérard Roujas
Conditions d'attribution de l'allocation logement aux personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 08941 posée par M. Pierre Vallon
Maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 18165 posée par M. Georges Gruillot
Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20879 posée par M. Dominique Larifla
Cliniques privées en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21074 posée par M. Georges Gruillot
Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01047 posée par M. Dominique Larifla
Difficultés des cliniques privées en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29604 posée par M. Serge Lagauche
Création de maisons de l'adolescence
Réponse du ministère : Famille
Pertinence