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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01243 posée par M. Yann Gaillard

    Éco-taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03925 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Écotaxe poids-lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04019 posée par M. André Trillard

    Écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04046 posée par M. Michel Doublet

    Assujettissement à la taxe poids-lourds de la distribution de proximité assurée par les grossistes-distributeurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04047 posée par M. Daniel Laurent

    Écotaxe poids-lourds et incidences sur les entreprises du secteur du commerce interentreprises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04048 posée par M. Daniel Laurent

    Impact sur les prix de l'entrée en vigueur de l'écotaxe poids-lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04071 posée par M. Antoine Lefèvre

    Écotaxe transports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04144 posée par M. Philippe Paul

    Impact de l'écotaxe sur les grossistes-distributeurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04195 posée par Mme Catherine Troendlé

    Écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible