Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08912 posée par M. Roger Husson

Développement des installations sportives universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/12/1994
Pertinence
Question n° 08952 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation du sport universitaire

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/12/1994
Pertinence
Question n° 08827 posée par M. Georges Gruillot

Retard en matière d'installations sportives universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

01/12/1994
Pertinence
Question n° 08548 posée par M. Robert Pagès

Installations sportives universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08620 posée par M. Alain Vasselle

Installations sportives universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Joëlle Dusseau

Equipements sportifs des universités de Bordeaux

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Bernard Dussaut

Sport universitaire

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08382 posée par M. Philippe Madrelle

Retard dans l'installation d'équipements sportifs dans les universités

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

03/11/1994
Pertinence
Question n° 08239 posée par M. Michel Doublet

Politique de constructions sportives universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

27/10/1994
Pertinence
Question n° 07190 posée par M. Philippe Richert

Enseignement supérieur équipements sportifs universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

14/07/1994
Pertinence