Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 23781 posée par M. Daniel Reiner

Emploi des personnes handicapées

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

21/06/2012
Pertinence
Question n° 15773 posée par M. Yves Détraigne

Intégration des enfants autistes en milieu scolaire ordinaire

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 20922 posée par Mme Élisabeth Doineau

Trisomie 21 et intégration

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 00030 posée par M. Antoine Lefèvre

Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00113 posée par Mme Élisabeth Doineau

Trisomie 21 et intégration

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00154 posée par Mme Sophie Joissains

Politique du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00184 posée par M. Cédric Perrin

Exclusion des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail du bénéfice de la prime d'activité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00291 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Offre d'accueil pour les adultes polyhandicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00409 posée par M. Jean Pierre Vogel

Manque de places dans les établissements spécialisés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/07/2017
Pertinence