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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
115 questions
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Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir des grands chantiers en cours
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour
Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 00767 posée par M. Josselin de Rohan
Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02699 posée par M. Josselin de Rohan
Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04965 posée par M. André Meric
Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire: gestion administrative et juridique
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05979 posée par M. Louis Brives
Information sur le nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan
Développement du tourisme en espace rural
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 01181 posée par M. René Régnault
Reclassement des conducteurs de travaux publics
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01296 posée par M. Jean Francou
Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07034 posée par M. André Fosset
Création d'un ministère chargé des immigrés
La question est caduque
Pertinence