Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des grands chantiers en cours

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour

Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00767 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02699 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04965 posée par M. André Meric

Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire: gestion administrative et juridique

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05979 posée par M. Louis Brives

Information sur le nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence
Question n° 01181 posée par M. René Régnault

Reclassement des conducteurs de travaux publics

Réponse du ministère : Fonction publique

11/08/1988
Pertinence
Question n° 01296 posée par M. Jean Francou

Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés

Réponse du ministère : Premier ministre

25/08/1988
Pertinence
Question n° 07034 posée par M. André Fosset

Création d'un ministère chargé des immigrés

La question est caduque

16/11/1989
Pertinence