Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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6314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6314 questions

Question n° 00027 posée par M. André Bohl

Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)

Réponse du ministère : Transports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00161 posée par M. Georges Mouly

Etalement des vacances

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

Création d'une assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

Assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des grands chantiers en cours

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00366 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etalement des vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00474 posée par M. Georges Berchet

Statut des agents et conducteurs de travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour

Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00665 posée par M. Roger Husson

Délai d'indépendance financière de la sidérurgie lorraine

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence