Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07604 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des menaces physiques et verbales contre les élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07611 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation du nombre de démissions au sein des forces de l'ordre

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07250 posée par M. Bruno Rojouan

    Conséquences négatives du développement de l'« urbex » en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07254 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation des suicides au sein de la police en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06763 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des féminicides en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06788 posée par M. Bruno Rojouan

    Situation de la police face à la lourdeur administrative en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27655 posée par M. Bruno Rojouan

    Situation de la police face à la lourdeur administrative en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne