Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

Réponse du Ministère des armées

02/09/2021
Pertinence
Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

Réponse du Ministère des armées

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch

Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des armées

27/05/2021
Pertinence
Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch

Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des armées

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui

Fait nucléaire en Polynésie française

Réponse du Ministère des armées

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20533 posée par Mme Valérie Boyer

Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

Réponse du Ministère des armées

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

Réponse du Ministère des armées

03/09/2020
Pertinence
Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0423S posée par Mme Brigitte Micouleau

Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse

Réponse du Ministère du travail

26/07/2018
Pertinence
Question n° 01474 posée par M. Pascal Savoldelli

Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine

Réponse du Ministère des armées

05/10/2017
Pertinence