Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 08870 posée par M. Georges Patient

Adaptation du grand plan d'investissement aux réalités ultra-marines et représentation de l'Outre-mer dans sa gouvernance

Réponse du Ministère des outre-mer

14/02/2019
Pertinence
Question n° 18954 posée par M. Jean-Paul Fournier

Sécurisation du domaine sous-marin français

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2015
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

Impact du changement climatique outremer

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

08/10/2015
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Paul Vergès

Fonds européen d'investissement stratégique

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

Tourisme et transport aérien aux Antilles

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

Réforme de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/04/2004
Pertinence
Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale

Réponse du Ministère de l'outre-mer

25/03/2004
Pertinence
Question n° 09539 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Pérennité du système du logement évolutif social (LES) à la Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

23/10/2003
Pertinence
Question n° 08992 posée par M. Rodolphe Désiré

Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/09/2003
Pertinence
Question n° 07349 posée par M. Rodolphe Désiré

Aide aux jeunes souhaitant étudier en Europe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/05/2003
Pertinence