Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 14809 posée par M. Claude Lise

Situation des opérateurs sociaux martiniquais

Réponse du Ministère de l'outre-mer

25/11/2004
Pertinence
Question n° 15549 posée par M. Jacques Gillot

Surveillance des côtes de la Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/01/2005
Pertinence
Question n° 17919 posée par M. Serge Larcher

Besoins en crédits de paiement pour le FIDOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Serge Larcher

Crise du logement social en Martinique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0835S posée par M. Denis Detcheverry

Plan de développement économique durable pour Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/01/2006
Pertinence
Question n° 02901 posée par M. Claude Lise

Situation du parc de biens immobiliers du SDIS de la Martinique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

20/12/2007
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot

Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/07/2010
Pertinence
Question n° 22461 posée par M. Serge Larcher

Délai de publication du décret nécessaire à la création de groupements d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété outre-mer

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 00053 posée par M. Christian Cointat

Accueil en Australie des Français de Nouvelle-Calédonie malades

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence