Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10512 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Taux des prêts bonifiés à l'investissement local

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

    Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0489S posée par Mme Nelly Tocqueville

    Marnières du plateau de Caux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06717 posée par M. Alain Fouché

    Composition des couches pour bébés

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02770 posée par M. Serge Babary

    Utilisation de matériaux de marquage au sol non biodégradables

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02694 posée par M. Didier Guillaume

    Avenir du site nucléaire d'Areva au Tricastin

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01457 posée par M. Hervé Maurey

    Répartition de la fiscalité éolienne pour des projets postérieurs au passage à la fiscalité professionnelle unique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible