Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1007 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1007 questions
-
Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet
Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 14090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avenir de la brigade loup
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0886S posée par M. Michel Raison
Transfert aux départements des routes nationales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne
Luzerne et fuite de carbone
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Avenir du projet Europacity
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11583 posée par M. Simon Sutour
Plans régionaux de prévention et de gestion des déchets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11602 posée par M. Charles Revet
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11605 posée par Mme Françoise Férat
Extension des compétences du médiateur national de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence