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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Diffusion de la coupe du monde féminine de football

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

   Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

   État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

   Port de signes religieux dans les compétitions sportives

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   17/02/2022

   Pertinence

5. Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

   Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   02/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 1995G posée par M. Éric Gold

   Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   23/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 1644G posée par M. Jérémy Bacchi

   Situation du sport amateur en période de crise sanitaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   04/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot

   Avenir du sport amateur et professionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   19/11/2020

   Pertinence

9. Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Violences dans les stades

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/12/2006

   Pertinence

10. Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon

    Violences dans les stades

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    01/12/2006

    Pertinence