Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1004 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1004 questions

  1. Question n° 0004G posée par Mme Michelle Demessine

    Dévalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Prise en charge de l'amniocentèse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0016G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Noël des enfants défavorisés

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0004G posée par M. Guy Fischer

    Solidarité avec les chômeurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0009G posée par M. Henri Weber

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0006G posée par M. Charles Revet

    Logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0011G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Droits de la femme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0020G posée par M. Marcel Bony

    Huitième plan social de Michelin

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0021G posée par M. Maurice Lombard

    Situation en Israël et dans les territoires palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible