Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 24324 posée par Mme Laurence Cohen

Manque de logements étudiants

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

09/09/2021
Pertinence
Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

08/04/2021
Pertinence
Question n° 20178 posée par M. Jean-Pierre Decool

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/01/2021
Pertinence
Question n° 0203S posée par M. Philippe Kaltenbach

Avenir de la résidence universitaire d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 26338 posée par M. Georges Mouly

Institution d'un stage obligatoire dans l'entreprise

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre

Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 23415 posée par Mme Esther Sittler

Projet de dénonciation par la CNAMTS de la convention qui la lie aux mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Financement de l'accompagnement des étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout

Avenir des "pôles étudiants sourds"

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Pertinence