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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 2028S posée par Mme Anne Ventalon
Problème du remplacement des professeurs absents
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 20625 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Situation des enseignants français du lycée franco-hellénique Eugène Delacroix d'Athènes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 08274 posée par Mme Laurence Rossignol
Exonération fiscale des heures d'étude surveillée des personnels enseignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08223 posée par Mme Laurence Rossignol
Exonération fiscale des heures d'étude surveillée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Michel Billout
Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06149 posée par Mme Michelle Demessine
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06069 posée par M. François-Noël Buffet
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet
Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0139S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence