Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

  1. Question n° 11099 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation de l'image de la femme dans la publicité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

    Urgence médicale en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0008S posée par M. Philippe Bas

    Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00256 posée par M. Jacques Mézard

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0044S posée par M. Rachel Mazuir

    Difficulté d'application du décret du 16 août 2011 relatif aux nouvelles règles d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0077S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Transformation des syndicats interhospitaliers en application de la loi HPST

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible