Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Intelligence artificielle et artistes-interprètes

Réponse du Ministère de la culture

15/06/2023
Pertinence
Question n° 05848 posée par M. Jean Hingray

Lutte contre la désinformation de la jeunesse au travers de la régulation des plateformes en ligne

Réponse du Ministère de la culture

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé

Réponse du Ministère de la culture

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'éoliennes sur une voie romaine

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03144 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation d'une école proche d'un ancien camp romain

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02854 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Financement de travaux indispensables sur les bâtiments historiques ou classés par les communes

Réponse du Ministère de la culture

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02296 posée par M. Jean-Noël Guérini

« Deepfake »

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 21462 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Accès aux archives en Algérie

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 18877 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du monde forain

Réponse du Ministère de la culture

12/11/2020
Pertinence