Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 05941 posée par M. Paul Loridant

Ecoles nationales de musique: dotation budgétaire

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07170 posée par M. Paul Loridant

Ecoles nationales de musique : dotation budgétaire

Réponse du ministère : Culture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 01759 posée par M. Georges Lombard

Calendrier financier de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 05799 posée par M. André Fosset

Consultation sur l'avenir du cinéma

Réponse du ministère : Culture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 07738 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion des orchestres français

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 08319 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de la chronique religieuse sur France-Inter

Réponse du ministère : Culture

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Louis Virapoulle

Mesures pour éviter les injures et actes de violence lors des débats télévisés

Réponse du ministère : Culture

22/02/1990
Pertinence
Question n° 11630 posée par M. André Fosset

Diffusion de la " Sept "

Réponse du ministère : Culture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 12799 posée par M. Hubert Haenel

Politique d'exploitation des salles de cinéma en zones rurales

Réponse du ministère : Culture

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13140 posée par M. Marcel Vidal

Aide aux salles de cinéma des communes rurales

Réponse du ministère : Culture

27/12/1990
Pertinence