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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
239 questions
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Question n° 12243 posée par M. Alain Vasselle
Difficultés résultant de l'interdit de la vente de boissons alcoolisées à l'intérieur des enceintes sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Jean-Louis Carrère
Dénonciation par la France de toute forme de discrimination pour les jeux Olympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12630 posée par M. Philippe Labeyrie
Dénonciation par la France de toute forme de discrimination pour les jeux Olympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12976 posée par M. René-Pierre Signé
Financement du secteur associatif
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 13011 posée par M. Alain Vasselle
Assujettissement à la TVA des associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13075 posée par M. Pierre Lagourgue
Jeux des îles de l'océan Indien à la Réunion
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 13129 posée par M. Joseph Ostermann
Dirigeants bénévoles d'associations sportives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13130 posée par M. Joseph Ostermann
Fiscalité des associations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13157 posée par M. Bertrand Delanoë
Fermeture de la direction départementale de la jeunesse et des sports de Paris
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence