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521 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
521 questions
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Question n° 00178 posée par M. Pierre Vallon
Remboursement des traitements à domicile des diabétiques
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00198 posée par M. Jean Beranger
Intégration des indemnités d'expatriation dans l'assiette des cotisations sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet
Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01148 posée par M. Claude Huriet
Cotisations personnelles d'assurance-maladie des médecins exerçant dans le secteur conventionné à honoraires libres
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01158 posée par M. Arthur Moulin
Mode de remboursement des transports sanitaires
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01212 posée par M. Etienne Dailly
Services de gériatrie lourde des centres hospitaliers: bénéfice de l'agrément <<long séjour>>
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01231 posée par M. Jacques Mossion
Rémunération de la mère de famille au foyer
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 02314 posée par M. Claude Huriet
Cotisations personnelles d'assurance-maladie des médecins
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 03110 posée par M. Charles Descours
Retraite des médecins
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 03153 posée par M. Roger Boileau
Bénéfice de la retraite proportionnelle pour les femmes
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence