Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0130A posée par M. Maurice Schumann

Prolongation de l'arrangement multifibre

La question est caduque

26/04/1991
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Maurice Schumann

Prolongation de l'arrangement multifibre

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1991
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Louis Souvet

Aide à l'industrie automobile

La question a été retirée

25/05/1991
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot

Dégradation de la situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

01/06/1991
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. André Diligent

Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix - Tourcoing

Réponse du ministère : Industrie

08/06/1991
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Ivan Renar

Suppressions d'emplois dans l'industrie textile dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1991
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

La question a été retirée

08/08/1991
Pertinence